Mentions Légales
Editeur :
La société NOVAE PROVENCE, SAS au capital de 10000 euros, inscrite au registre du commerce des sociétés de Aix-en-Provence avec :
06 14 27 28 05
27 Rue Lamartine 83270 Saint-Cyr-sur-Mer
SIREN : 852076892 représentée par Stéphanie PENELON, Présidente
Numéro de TVA intra-communautaire : FR 67852076892
Direction de la publication et de la rédaction : Stéphanie PENELON
Directeur de la publication : Stéphanie PENELON
Développement web : discutons@novaeprovence.fr
Au titre de l’exercice des droits issus des Lois n°1881-07-29 du 29 juillet 1881 sur la liberté de la Presse et n°86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, toute correspondance est à adresser à Madame la Directrice de la Publication.
Hébergement :
Le site https://novaeprovence.fr/ est hébergé par :
IONOS Group SE (im Folgenden auch IONOS)
Elgendorfer Straße 57
56410 Montabaur
Germany
Propriété Intellectuelle :
NOVAE PROVENCE est titulaire des droits de propriété intellectuelle ayant trait au Site et à son contenu.
A ce titre NOVAE PROVENCE est propriétaire du nom de domaine www.novaeprovence.fr, des droits d’auteur relatifs au contenu du Site et des droits de producteur des bases de données du Site, ainsi que de l’ensemble des marques déposées par NOVAE PROVENCE et à venir.
L’accès aux Services est exclusivement limité à l’usage de l’Utilisateur dans les conditions et limites définies dans les Conditions Générales consultables ici https://www.novaeprovence.fr/pages/cgu.
Par conséquent, sont notamment interdits l'accès aux Services en vue d'une extraction, reproduction, utilisation, revente, échange, location, la modification, l'adaptation, la correction, et ce, tant à titre gracieux qu'onéreux, de tout ou partie du Site Internet, des Services, et de leurs contenus protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des logiciels, le droit des producteurs de bases de données, ou par quelque autre droit de propriété intellectuelle que ce soit.
Données personnelles :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer la relation NOVAE PROVENCE / Utilisateur et d’aviser ce dernier des opérations promotionnelles et commerciales de NOVAE PROVENCE.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à NOVAE PROVENCE, ou par mail à l’adresse suivante: discutons@novaeprovence.fr
L’Utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.